Jean-Louis Corajoud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du Syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des collectivités autorités organisatrices
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748120
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000377301
(source JORF)
nomination
04 Juin 1996
04/06/1996
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000365389
(source JORF)
nomination
28 Avril 1994
28/04/1994
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000708913
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343084
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
De:
Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Remplace:
M. Chantemesse (Guy)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990